La quatrième de couverture
du livre viol conjugale
s’avère très explicite
a savoir que dans le monde
seulement un viol sur dix
est condamnée pénalement
a cause du tabou et de la honte.
c’est un sujet délicat d’autant
que l’approche thérapeutique
dois faire l’œuvre d’une expertise.
la justice elle même n’ayant pas encore
les outils pour évalué le consentement.
on reviens donc sur ce contentieux
si tout étais amour
il n’y aurait plus
rien a aimer
Selon des représentations bien ancrées dans les esprits, le viol est commis dans un lieu isolé par un inconnu violent et armé. Pourtant en France, 9 fois sur 10, la victime connaît l’agresseur et dans ce cas une fois sur deux, le violeur est le conjoint ou un ex-conjoint.
Depuis longtemps, le viol est considéré en France comme un crime. Le viol conjugal faisait exception. Le mari avait le droit d’avoir des rapports sexuels avec sa femme, y compris contre la volonté de cette dernière et par la force. Depuis la loi du 4 avril 2006, le code pénal reconnaît le viol entre conjoints comme un viol aggravé. Pourtant, les victimes portent rarement plainte et lorsqu’elles le font, les affaires sont souvent jugées, non pas en cour d’assises comme tous les crimes, mais au tribunal correctionnel.
Le viol conjugal est occulté par son invisibilité, lorsqu’il a lieu entre les murs d’un domicile commun. Comme les autres violences sexuelles, il laisse peu de traces visibles : ni bleu, ni plaie. Le viol conjugal, crime du quotidien, est à l’opposé du fait divers.
Peu propice aux raccourcis accrocheurs, le sujet est éclairé par les contributions d’un collectif multidisciplinaire associant médecins, psychologues, sociologues et juristes. Ce livre montre l’urgence d’un infléchissement des pratiques judiciaires.
[su_spoiler title= »Traduction « ]
[Musique]
bonsoir en trois ensembles dans le temps
du débat comme tous les soirs sur france
culture désormais entre 18h20 et 19
heures
[Musique]
à l’ordre du jour ce soir nous nous
posons une question difficile le viol
conjugal est il le tabou ultime des
violences faites aux femmes car alors
que la loi de 2006 modifié en 2010
reconnaît judiciairement parlant la
question du viol conjugale celui ci et
il est toujours sous déclarées par les
victimes quelles sont les raisons
historiques ou sociologiques qui
explique cette situation
comment chercheurs médecins personnels
de santé peuvent-ils s’approcher de
cette réalité sociale longtemps négligé
c’est ce que nous verrons avec nos trois
invités ce soir une historienne à
médecin légiste est une juriste qui tous
les trois ont travaillé sur les rapports
de sexe et les violences qui en sont
issus en particulier dans le cadre très
spécifique du couple patrick chariot
sera avec nous il est médecin légiste il
a dirigé un livre collectif à paraître
dans trois semaines désormais sur le
viol conjugal vos éditions du cnrs
audrey darsonville est avec nous elle
est professeur de droit pénal à paris-x
nanterre elle est co auteur de la loi
pénale et le sexe aux presses
universitaires de nancy et de les viols
dans la chaîne pénale et six listes
enberg est également avec toile et
historienne directrice d’études à
l’école des hautes études en sciences
sociales et vous avez dirigé styliste
engberg une histoire des sexualités à
livre collectif paru aux presses
universitaires de france c’était l’année
dernière
pour moi la violence est vraiment
l’inconnu qui vient qui vont prendre ils
vous laissent pas le choix dans la rue
dans 20 parties
une cage d’escalier
au sein d’un couple
être forcé 2 mai
j’arrivais pas à l’exprimer ce viol
mais
on n’y a pas de mot là dessus ça faisait
partie du quotidien d’avoir toujours
sakic est dans la bouche alors on ne
pouvait pas c’est difficile aussi
d’accepter soi même de se dire j’ai été
violée ah oui quelle honte
[Musique]
un extrait d’envoyé spécial c’était en
mars 2017 au moment du procès en appel
de son ex compagnon vanessa victimes de
viol conjugal témoignait donc pour
envoyé spécial et son compagnon étaient
également poursuivis par deux autres
femmes c’est un témoignage que vous
pouvez recueillir souvent patrick que
chariot vous êtes médecin légiste vous
avez donc diriger un livre collectif à
paraître d’ici peu de temps
sur la question du viol conjugale vous
vous trouver confrontés justement à
cette question en particulier avec ce
terme de honte qui est utilisé par
vanessa dans ce témoignage recueilli par
l’envoyé spécial de fès est tout à fait
représentatif de ce qu’on dise qu’on
rencontre quotidiennement et la honte et
la difficulté de de parler de ces
situations
elle met mal à l’aise en fait l’ensemble
des acteurs dire qu’à la fois les à la
fois les professionnels que sur les
professionnels du droit les policiers
des magistrats qui est vrai à traiter de
ces affaires mais aussi les
professionnels de santé
c’est beaucoup plus simple d’avoir une
victime a identifiés d’avoir des
empreintes génétiques à faire parler que
dans ce qui est
indicible ce qui ne devrait pas exister
et ce qui ne devrait pas exister
finalement parfois ça n’existe pas
puisque on n’en parle pas et donc ça
n’existe pas et c’est viol conjugal
audrey darsonville je rappelle que les
professeurs de droit pénal à nanterre et
que vous êtes co auteur d’ en
particulier de les viols dans la chaîne
pénale
cette question du viol conjugale en
matière justement de droit pénal c’est
quelque chose qui est arrivé tard dans
la perception justement de ce qui était
les viols et la spécificité du viol
conjugale
oui c’est arrivé relativement
tardivement la loi sur le viol elle date
de 1981 et dès 1982 pelletier à l’époque
ministre des droits de la femme qu’il a
vu quelles mises en place exactement et
dès 1981 en réalité la nouvelle
définition permettait de s’appliquer au
viol conjugal mais elle a été totalement
occulté par la jurisprudence par la
chambre criminelle et les premières
hypothèses de viol conjugal qui va être
la première hypothèse qui a été reconnue
en jurisprudence et 1992 donc pour les
juges ça a été quand même assez tardif
et le législateur ensuite a pris le
relais vous l’avez cité tout à l’heure
par une première loi de 2006 qui était
modifiée en 2010 dans laquelle ils
s’attachent bien a précisé dans la
définition du viol que le viol est
également possible quelles que soient
les relations entre l’auteur et la
victime y compris si l’auteur et la
victime sont unis par les liens du
mariage donc juridiquement c’est assez
récent mais aujourd’hui la loi
permettrait si elle était appliquée une
véritable répression du viol conjugale
nous allons discuter également pardon le
bâlois a même été plus loin parce
qu’aujourd’hui le viol conjugal est une
circonstance aggravante du viol le fait
d’avoir gagné un viol par un conjoint
concubin ou partenaire de pacs c’est une
circonstance aggravante
sylvie stenberg vous êtes historienne et
vous avez coordonné donc ce gros livre
paru l’an dernier aux presses
universitaires de france sur l’histoire
des sexualités historienne de l’époque
moderne
est-ce qu’il faut remonter justement à
cette époque moderne au xviie ou xviiie
siècle pour pouvoir justement trouver
les racines de ce dont on parle c’est à
dire cette impossibilité de parler de ce
viol conjugal est ce qu’il y a là une
vision historique qui nous
permettrait de comprendre pourquoi on
est humide eu tant de temps à aborder
cette question
oui c’est à dire qu’on peut on peut
toujours remonté disons pour montrer les
racines de ce qui ne va pas avancer
c’est évident que la notion même de viol
conjugal n’existe pas dans le droit
ancien que la question de savoir si
l’époux a le droit d’exiger par la
violence
éventuellement le devoir la dette
conjugale comme on dit en théologie
catholique un rapport ne se pose
pratiquement pas dans la loi maintenant
la théologie catholique elle-même a
quand même travaillé sur cette notion de
dette conjugales d’abord c’est une aide
qui est réciproque et ensuite elle a
travaillé sur une casuistique qui fait
que dans les manuels de confesseur même
très anciens
le fait de violer sa femme et quand même
n’est pas permis donc il faudrait pas
penser non plus que la notion de dette
conjugale ou celle qui prend le relais
ensuite quand le droit se sécularise de
devoir conjugal est un permis de violer
absolument pas donc voilà alors moi je
remonterai un peu plus tard je
remonterai un peu plus tard pour pour
dire que la conscience qu’il existe un
viol conjugal que ça peut exister n’est
pas une conscience récente
il ya eu dans les années 1880 à partir
des années 1880 toute une série d’écrits
de médecins et de romancière au premier
rang desquels vous pouvez placer feydeau
vous pouvez placer maupassant qui ont
beaucoup écrit et beaucoup d’écrits le
viol conjugal sous une forme qui est une
forme particulière et qui n’est pas
celle qui nous préoccupe aujourd’hui qui
est la nuit de noces est précisément
cette nuit noces assimilé à ce que
alexandre dumas fils appelait violent
légale a été dénoncée à partir des
années 1880 et au delà comme une forme
absolument
illégitime au fond de s’accaparer le
corps de son épouse donc bon encore une
fois dans l’histoire on peut puiser un
certain nombre d’enseignements mais je
pense que cet enseignement là c’est à
dire remonter aux années 1880 par contre
nous permet de comprendre que à partir
de cette période là dans la réalité
sociale et surtout dans les dents les
discours savants dans les discours
moreau et c’est la complicité sexuelle
la coopération sexuelles y compris pour
éviter d’avoir trop d’enfants devient
une norme et qu’elle est concurrente de
la norme patriarcale disons de la pleine
possession de l’époux sur le corps de
son épouse c’est parce que vous êtes de
juristes audrey darsonville est tout de
même on a souvent mise en cause par
exemple le code civil celui de napoléon
de 1804 comme étant à l’origine
justement de cette soumission qui était
le devoir de la femme de satisfaire ses
qui comprit sexuellement son époux mais
on s’aperçoit aussi que tout au long du
18e 19e siècle comme vient de le dire ce
qu’il vit stenberg et bien il ya des
nuances il ya même des juristes il ya
même des magistrats qui vont aller à
l’encontre du jugement de ce jugement là
et qu’ils vont mettre en place des
possibilités pour reconnaître ce qui se
passe véritablement au sein d’un couple
oui alors c’est d’autant plus vrai à
partir de l’instauration du droit au
divorce puisque dès lors que le divorce
devient légal il est évident que cette
idée du devoir conjugal ne peut plus
devenir un frein à la répression du viol
conjugale puisque si un des époux ne
consent pas aux relations sexuelles il
n’y a évidemment aucune autorisation de
forcer en consentement et il y a une
possibilité qui est de faire dissoudre
les liens du mariage
donc le ski est très compliqué c’est
qu’on a toujours associé ou entrer la
difficulté dans la lutte contre le viol
conjugal est lié à cette idée qui reste
très prégnante qu’il reste en devoir
conjugal mais à aucun moment le code
civil n’autorise à contraindre un
consentement qui n’a pas été donné par
le conjoint
l’idée d’ailleurs qui est présente aussi
dans la tête parfois des victimes que
vous croisez patrick chariot en tant que
médecin légiste puisque elles mêmes
peuvent dire le viol c’est dehors c’est
quelqu’un qu’on connaît pas moi je
savais pas je savais pas que ce qui
était en train de m’arriver dit l’une
d’entre elles eh bien c’était un viol
alors c’est que ça se passait au sein de
mon propre couple ça ça arrive
fréquemment quand on reçoit des
personnes qui ont qui ont choisi ou qui
ont pu enfin parler de violences
physiques donc extra génitales ils ont
qu’elles subissent et il faut qu’on leur
pose nous mêmes la question mais est-ce
qu’il ya eu aussi des des rapports
contre 1 et là elles n’en parlent pas
spontanément etc si on va chercher
disons cette information que l’on n’ait
maui et sans pour autant que qu’elle
puisse dénommé ça un viol
même si mon même si on leur explique et
donc après les ya un travail qui est
qu’à faire aussi quand vous parlez de
travail c’est véritablement un travail
où il faut aller chercher la parole de
la victime peut être encore plus loin
que pour d’autres cas de viols par
exemple parce que justement elle a
parfois intégrer toutes ces données qui
sont des données qui se trimballe dans
l’imaginaire collectif il faut passer au
delà de cet imaginaire collectif qui
d’ailleurs est le même imaginaire qui
fait que policiers gendarmes ou parfois
jurés lorsque ces questions arrivent
devant un tribunal d’assises et bien
peuvent dire mais est ce que c’est
vraiment un viol etc etc
voilà et c’est ça ça concourt à cette
invisibilité à la fois l’invisibilité le
elle tient aux lieux habituels qui à
dire c’est à dire un lieu privé où ou
personne n’accède à part les deux
protagonistes
et puis le fait que dans la majorité des
viols il n’y a pas de signes de fin de
lésions traumatiques visible et que donc
un viol conjugal qui est qui va être à
peu près enfin visible pour la justice
ça sera le viol conjugal accompagnés de
violences physiques corporelle est donc
là ça devient plus facile à traiter pour
un policier pour un magistrat passé plus
facile à comprendre et y compris aussi
pour un professionnel de santé
s’il estime que c’est une question
d’ailleurs qui s’est toujours posée
puisque au 19e siècle
on voit des magistrats des publicistes
des essayistes chiisme est ce que la
justice va pouvoir se mettre au bord du
lit à l’endroit où elle n’a pas à être
puisque cette un domaine privé ces
listings
oui c’est un domaine privé et c’est
surtout et ça je pense que c’est une
notion qu’on a peut-être oublié depuis
les grandes réformes des années 1970
c’est précisément la réforme du code
civil c’est que la sexualité conjugale
c’est une sexualité légitime elle est
légitime donc à l’intérieur de cette
sexualité conjugale il y a des des
bornes à ne pas franchir
disons plutôt disons du domaine du
confesseur du directeur de conscience
éventuellement de la famille mais pas
forcément
du magistrat et le 1d une des grandes
questions juridiques enfin qui a présidé
à loi de la loi de 1981 sur le viol
c’est de rompre avec cette logique
le viol est liée à une sexualité
illégitime et en fait de gastes aurait
cette belle façon de voir une nouvelle
façon de voir ça n’est pas une question
de légitimité ou d’illégitimité des
relations sexuelles c’est une question
d’ atteinte à la personne pendant
l’hiver sont ville simplement pour
revenir sur le caractère invisible du
viol conjugale
ce qui est aussi assez paradoxal c’est
que aujourd’hui toutes les études le
démontrent les violences sexuelles elles
sont très majoritairement commise par le
cercle restreint terre le cercle
familial et on reste encore dans cette
idée que ça démarre et le reportage que
vous avez évoqué d’une image d’un viol
commis par un inconnu qui en réalité ne
reflète absolument pas la réalité des
viols perpétrés en france et aujourd’hui
la très grande majorité sont commis par
des auteurs qui sont dans le cercle
intrafamiliales donc il ya vraiment un
paradoxe dans ce côté invisible du viol
qui montre que c’est davantage une
construction sociale sociologique que
véritablement un problème de droit pur
puisque la loi
a les outils pour réprimer le viol
conjugal alors je ne sais si la parole
d’un premier ministre comme celle
d’edouard philippe aujourd’hui donc pour
le début de ce grenelle des violences
conjugales pourrait porter il n’a pas
évoqué directement dans sa conférence de
presse et soeurs dans sa discussion cet
après midi à matignon
cette question du viol conjugale mais il
a tout de même évoqué la place que
prenait le couple justement dans cette
vision des violences donc faites aux
femmes les violences conjugales
ce ne sont pas des disputes de couple ou
les torts sont partagés
c’est bien souvent un processus
d’emprise sexistes tellement ancrée dans
nos mentalités dans nos pratiques que
certains hommes certains se sont
habitués à une forme d’impunité
je ne croyais pas avoir à dire cette
phrase un jour dans une grande
démocratie comme la nôtre on paye des
lumières mais certains hommes n’arrivent
pas encore à supporter que leurs
compagnes existe autrement que pour eux
l’empreinte et l’emprise sexistes c’est
quelque chose de très important que de
penser en termes de d’emprise justement
patrick chariot oui le processus dans
prix c’est un élément un élément
important dans la
dans la compréhension du phénomène des
violences conjugales dont le dont le
viol fait partie c’est à dire que c’est
un élément qui va qui va majorer le
majoré l’emprise c’est à dire que les
les violences
les violences physiques les violences la
contrainte économique
et puis pour asseoir une domination dans
certaines situations pas tout bien sûr
cette emprise inclut la sphère la sphère
sexuelle
oui parce que dans votre livre clair
colbert qui contribuent à ce livre sur
les violences conjugales qui va sortir
d’ici trois semaines aux éditions du
cnrs dit que le viol conjugal a cette
particularité de ligne et l’autre en
tant que sujet et pas simplement comme
assouvissement des pulsions c’est à dire
que l’idée même que c’est ce sujet
appartient complètement à celui qui
domine à l’intérieur du coupé quelque
chose de très présent est ce que vous
êtes d’accord dre l’art sans lui avec
cette idée alors tout à fait c’est
d’ailleurs là en fait c’est la logique
de la loi de 1981 d’ailleurs sur le viol
et pas uniquement sur le viol conjugal
puisque la logique de l’infraction de
viol
ça n’est pas de sanctionner ce qu’on
pourrait penser une atteinte à
l’intégrité
mais c’est d’abord de sanctionner une
atteinte à la liberté sexuelle ses nerfs
à la liberté 2 consentir donc c’est
vraiment une attente qui est une
atteinte aux droits de la personnalité
avant d’être ce qui n’exclut pas
évidemment mais avant d’être une
atteinte à l’intégrité physique et cette
question du consentement on peut la
faire remonter historiquement assez loin
pour pouvoir comprendre justement
comment elle elle est mise en place et
comment elle permet pendant longtemps à
certains hommes de dominer à l’intérieur
du couple leurs compagnes assassinat
mais c’est une question extrêmement
difficile que vous posez extrêmement
difficile parce que extrêmement
difficile parce qu’il ya une polysémie
totale du mot qu’on sente et
consentement si je remonte assez loin
consentement ça renvoie à consentement
mutuel et consentement mutuel c’est la
promesse mutuel que se font les époux de
d’avoir vie commune
bon et ce consentement mutuel il est au
départ de leurs relations
ce qui explique qu’ il va il est au
départ et il vaut pour la vie dans une
perspective d’indisponibilité du mariage
chrétien il faut pour la vie et donc ça
c’est quelque chose qui est à
l’arrière-plan certainement mais il
faudrait le travail et travailler bien
sûr à l’arrière-plan de cette idée que
c’est difficile de qualifier un viol
commis à l’intérieur d’un couple de viol
précisément parce que le consentement il
se fait pour la vie il se fait par
promesses mutuelle et c’est un sacrement
plus donc pour toute une partie disons
pour une grande partie de l’histoire et
pour une partie de nos contemporains qui
sont engagés dans ce genre de lien c’est
c-17 une acception du consentement et
après il ya d’autres exceptions du
consentement qui coexiste avec celui là
y compris dans le droit ancien donc le
viol c’est effectivement une violation
du consentement de la personne dans un
autre sens
et puis l acception que je dirais plus
libéral et plus subjective du
consentement qui valent pour un acte
précis bon c’est un peu le principe de
la loi suédoise suivant laquelle on doit
absolument consentir à chaque acte
sexuel voilà donc face d’eux lâche et au
départ de chaque acte sexuel pour éviter
les abus les viols etc et donc on
navigue entre des acceptions différent
de ce mot concernant patrick chariot et
on a même à l’opposé
le consentement en matière médicale dont
on dont on admet maintenant qu’il a pris
unanimement que il ne vaut non seulement
que pour un type d’acte mais qu’un
instant donné à dire que le patient peut
légitimement retirer son consentement à
tout acte quel que soit le quel que soit
le moment même s’il est sûre s’il va
être endormi c’est sur la table
d’opération
et donc ça fait effectivement c’est
cette polysémie du consentement qui rend
cette question complexe
est-ce que c’est cela aussi audrey
dassonville qui peut expliquer cette
soudaine clarations dont je parlais au
départ alors je ne suis pas certain que
ça puisse expliquer endroit la
sous-déclaration puisqu’en fait le droit
n’a connaissance du viol que son gain
quand il a été déclaré non mais je fais
par contre il est très clairement au
coeur de la difficulté à poursuivre et à
condamner le viol conjugal
parce que l’infraction de viol suppose
de démontrer le défaut de consentement
or dans la relation conjugale le défaut
de consentement va s’avérer plus
compliqué à démontrer c’est ce que vous
avez rappelé tout à l’heure lorsque le
viol est accompagné de violences
physiques le défaut de consentement est
assez facilement établi mais lorsqu’il
est et c’est la plupart du temps ce qui
se passe lorsqu’il est utilisé par le
biais de la contrainte la contrainte
morale elle est en termes de preuves
difficile à établir
et dans un couple elle l’est encore plus
en raison justement de ce postulat
initial qui est un consentement qui
avait été donné au départ de la relation
france culture
le ton du débat emmanuel laurentin le
temps du débat ce soit entre 18h20 et
19h sur france culture traite d’une
question difficile de viol conjugal est
il le tabou ultime des violences faites
aux femmes
quand on lit les témoignages que vous
avez recueillis dans cette longue
enquête que vous avez commencé en 2008
je crois à bondy où vous êtes en tant
que médecin légiste
patrick chariot et qui continue encore
aujourd’hui quand on lit ces témoignages
de femmes qui sont parfois surprise
elle-même de faire ce pas est d’avouer
que l ont subi un viol conjugal on est
très écoeuré par ce qui se passe parce
qu’on voit effectivement la façon dont
l’emprise dont on parlait tout à l’heure
se met en place à l’intérieur d’un
couple et dont il est si difficile de
sortir parce que parce que les voisins
parce que la famille parce que le grand
dira-t-on parce qu’on a justement donné
son consentement au tout départ à cette
relation il ya déjà très longtemps et on
n’arrive pas à en sortir patrick chariot
pourriez continuer la liste par une
parce que l’entourage parce que les
voisins parce que la police parce que le
médecin ou le psychologue à qui on en
parlera est-ce qui va comprendre
on comprend déjà pas forcément soi même
ce qui se passe à part qu’on est con est
perdu est donc en parler à autrui
on a honte de soi même c’est encore
encore plus difficile que dans une
situation qu’on appelle qu’on peut
appeler de bonnes victimes qui est celle
qui va avoir des choses à montrer des
débuts des blessures ddd traces
d’utilisation d’une arme ou ou des
circonstances particulières comme celle
dont on parle et qui sont minoritaires
qui est celle du viol ou de la création
par un inconnu
ça c’est bien plus simple et puis on
traverse en ville il ya cette idée ou au
bout du compte que tout cela va le plus
souvent en correctionnelle assez
rarement ou pénales qu’est-ce qui
explique ça justement le correctionnel
était le pénal a quand même
mais alors les les explications elles
sont multiples nous dans l’étude que
nous avons menés sur l’île est imminente
ce que l’on a pu constater en réalité
c’est que très souvent lorsqu’elles les
dénoncer ce qui déjà est assez rare
lorsqu’il et dénoncer le viol conjugal
s’inscrit dans un continuum de violence
conjugale c’est très souvent les
victimes déposent plainte pour des
violences conjugales est comme ça a été
dit au fur et à mesure les policiers
vont découvrir qu’ils aient aussi des
actes de viols et la plupart du temps la
justice va tous traités sous la
qualification de violences conjugales et
le viol disparaît en réalité sous cette
qualification à ce qui est très
problématique parce que sauf violence
extrêmement violente et entraîné des
préjudices très très lourd pour les
victimes la plupart du temps les
violences sont des délits dont qui
relève du tribunal correctionnel alors
que le viol est un crime et relèvent
normalement de la cour d’assises donc en
dissimulant le viol parmi toutes les
violences et on le faisant passer comme
une violence enfin en tout cas comme une
autre violence mamie les violences eh
bien ça permet tout simplement de le
correctionnalisé et ça ne lui donne pas
son véritable seuil de gravité qui est
dans la loi un crime et qui n’est pas un
délit donc c’est souvent le processus
que nous on a pu observer dans les
dossiers et quand on mène un travail de
recherche quand vous le faites avec les
chercheurs et chercheuses qui sont dans
ce livre sur le viol conjugal patrick
chariot y un travail de recherche
nécessite justement de distinguer de
comprendre comment ça se passe à
l’intérieur d’un couple par exemple
encore formé d’un ex
conjoint qui a qui a quitté le domicile
conjugal mais qui revient parfois pour
violer son ex compagne entre concubins
et non pas entre entre hommes et femmes
mariées etc etc tout cela ça doit être
difficile étant donné le peu de
représentations le peu de nombre de gens
qui déclare de finir par faire des
catégorisations en l’occurrence que vous
faites dans le livre collectif que vous
allez diriger patrick chariot en fait le
point de départ était pratiquement
judiciaires et juridiques le point de
départ de cette étude c’est à dire qu’on
sait on voyait bien que il y avait au
sens de la loi une viol aggravé le viol
conjugal au sens de la pratique
judiciaire un viol qui ressemblait un
viol atténuée et donc le point de départ
de l’étude ça a été de faire la part des
choses
est-ce qu’on a des est-ce qu’on aurait
des raisons médicales ou psychologiques
ou en termes de réaction sociale est-ce
qu’on aurait des raisons de considérer
que le viol conjugal est un vieux
l’atténuer est ce qu’on a ce qu’on a
trouvé dans cette dans cette étude qui
se confirme la con fil des eaux fil des
années très très largement c’est on n’a
aucun aucun signe de gravité moindre
dans les viols conjugaux que dans les
autre viol qu’il ya plus souvent des
violences physiques extra génitales des
violences répétées des des conséquences
psychologiques extrêmement grave des
réactions sociales perçues par très
négativement et donc on n’a aucune
raison médicale psychologique ou sociale
on était un peu récurrent sociales
perçues de considérer que le viol
conjugal est un viol atténuée et en
revanche qui serait il devrait bien être
considéré comme un viol aggravé et
pourtant il y a eu des campagnes qui ont
été lancés en 2011 par exemple la
campagne du collectif des féministes
contre le viol avait lancé une première
campagne télévisée sur ce viol conjugal
en écoute une femme elle doit répondre à
toutes les envies de son mari c’est ça
le devoir conjugal
et puis elle peut rien dire avec les
enfants qui dorment à côté où elle reste
plaindre j’ai été violée par mon mari
t’imagines une femme sans son mari rien
et le sexe c’est humain alors sait où il
veut quand il veut
ne laissez plus votre conjoint
s’exprimer à votre place
le viol conjugal est un crime 0 800 05
95 95
nous pouvons vous aider vous devrez
faire sans lui est ce que ce genre de
campagne comme d’ailleurs la présence
dans des films de grande diffusion des
séries dans mad men par exemple on
assiste donc cette grande série
américaine qui a été diffusé quelques
temps un viol conjugal dans un bureau
d’une des des personnes qui qui est une
des héroïnes de mad men on a vu ça aussi
pour plus belle la vie le feuilleton de
france 3 où cette question a été posée
est-ce que ça ça peut servir justement
faire émerger la parole de la part de
personnes qui ne pensaient pas justement
avoir vécu question du viol conjugale
oui évidemment ces campagnes de
sensibilisation où la présence dans des
séries connu ça sert évidemment à faire
passer un message pour les victimes
c’est à dire à donner un démo aux
victimes sur la réalité de ce qui s’est
produit
je pense que la difficulté elle est
après les victimes qui arrivent à mettre
des mots sur ce qui s’est passé et qui
franchissent les pas d’un commissariat
c’est ce qui se passe après qui est
problématique parce que si vous ont fait
une campagne de sensibilisation mais que
derrière l’accueil ne sont pas l’accueil
judiciaire en tout cas ne suit pas ou
que le parcours devient un vrai état
parcours de combattant pour un résultat
qui est souvent très déceptif qui est
une correctionnalisation je trouve que
c’est un peu vain enfin c’est à dire que
donner l’espoir aux victimes que les
pouvoirs publics prennent en
considération le viol conjugal quand on
voit la réalité judiciaire nous dans
l’étude qu’on a mené alors ça n’a pas la
prétention d’être exhaustif puisque
c’était sur une année deux juridictions
on a aux assises 0 viol conjugal il y en
a pas un seul qui allait jusqu’aux
assises ils sont tous passés en
correctionnelle donc il ya un vrai
problème effectivement d’appréhension
par la justice par le corps judiciaire
dans son ensemble de la réalité du viol
conjugale
sylvie steinbach vous êtes historienne
et en particulier histoire de ce qu’on
appelle le genre cette question ce
nouvel outil pour l’historien pour le
sociologue pour l’anthropologue et le
genre justement
cette nouvelle façon de voir les
rapports de sexe dans les sociétés
est-ce que cela permettrait justement de
de renouveler le regard porté sur ce
viol conjugal dont on parle depuis le
début de cette émission
moi j’ai l’impression que ça l’a déjà un
petit peu renouvelée dans le sens où bon
sens en avoir très sûr que ces questions
mais dans les ouvrages qui va paraître
là il ya en particulier l’intervention
d’elisa herman qui est sociologue et qui
a travaillé sur des associations qui se
charge des victimes
et elle rappelle au début de son article
que les associations ont eu des
instructions qui sont majoritairement
d’inspiration féministes ont eu des
trajectoires différentes en fait en gros
il ya les associations qui se sont
spécialisés dans le viol bon précis
particulièrement après le grand procès
d’aix en provence en 1978 et puis les
associations qui se sont spécialisés
dans la question des violences qu’on
appelait domestique ou la thématique
qu’on disait des femmes battues il ya
pas si longtemps et qu’au fond de
prendre les choses comme un continuum de
ne pas séparer de pas séparé est
question de la loi linguistique de pas
forcément systématiquement caractérisé
violences psychologiques les coûts et
puis la sexualité comme étant trois
choses totalement disjointes qui n’ont
pas les mêmes explications qui n’ont pas
les mêmes causes mais de les faire
entrer dans des explications alors après
qui sont en manque d ben c’est pas mais
dans des explications et en particulier
en terme de pouvoir sur l’individu sur
la personne
et de domination je pense que oui
effectivement ça ça contribue déjà d’une
certaine façon à faire rentrer le viol
conjugal dans la sphère de ces violences
faites aux femmes en général
dans votre livre collectif que vous avez
dirigé patrie chariot qui paraîtra d’ici
peu aux éditions du cnrs
il ya un article spécifique sur la
question des violences à l’intérieur du
couple homosexuel alors c’est encore
plus difficile à percevoir ni de vous
parce que c’est le nombre de 2k est
encore moindre que de cas déclarés est
encore moindre que celui des du viol
conjugale hétérosexuels mais néanmoins
ça vaut la peine de se pencher sur ce
cas spécifique dites vous oui le
l’intérêt aussi de consacrer un ouvrage
à cette question c’est d’éclairer le
d’éclairer ce que personne ne souhaite
voir donc de distinguer le lait les
violences sexuelles dans le couple
homosexuel de les distinguer les
violences par ex conjointe des violences
par conjoint actuel
ça permet de nous sommes que ça permet
de sensibiliser l’ensemble des acteurs
aux formes que peut prendre ce viol
conjugal et j’irai plus loin que les
interventions précédentes c’est à dire
qu’il ya aussi une sensibilisation
certes deux des victimes potentielles
aux auteurs potentiels m’aider mais
aussi des professionnels de santé c’est
à dire que quand on quand on intervient
à peine vous même médecin légiste et que
échu au travail et à la fac de médecine
de bobigny
quand on intervient devant des étudiants
en médecine et qu’on leur parle du viol
conjugale leur première réaction c’est
aussi de dire ah bon mais ça existe et
donc ce sont deux ce sont les futurs
intervenants de première ligne auquel
auront à faire les
les personnes victimes de ces actes et
parmi les professionnels de la justice
c’est la même chose et ce qu’il ya la
même réaction quand on enseigne à des
jeunes juristes
ah bon ça existe ça exactement la même
réaction oui c’est vrai pour le
quotidien juristes ce qui révèle très
clairement qu’il ya un besoin
d’information et de connaissance qui est
extrêmement important et notamment alors
pour la formation des médecins et pour
la formation de enfin nous à la fac de
droit en forme de futurs magistrats
policiers avocats et donc la formation
est absolument indispensable sur ces
questions mais qu’est ce que vous leur
dites justement pour leur faire prendre
conscience que cette question est une
question importante qu’il faut là là là
réhaussé dans leur propre formation
parce qu’ils auront à faire justement a
de plus en plus de déclarations de plus
en plus de femmes et parfois d’hommes
qui viendront devant eux pour pouvoir
parler de ces questions là c’est
exactement ça c’est à dire que de façon
plus générale sur toutes les violences
sexuelles la problématique aujourd’hui
elle est que c’est devenu un contentieux
de masse c’est à dire que devant les
juridictions pénales c’est aujourd’hui
un des contentieux les plus importants
dans quelle que soit la sphère
professionnelle dans monde judiciaire
dans laquelle ils se trouveront ils
seront confrontés massivement à cette
question donc il faut impérativement se
former à ces questions là et c’est
question d’évolution du doigt puisque on
a vu que ce drone avait été assez tardif
à se mettre en place que ces
législations date des années 2000 quand
on regarde internationalement ce qui se
passe au vert sans vie lisse qu’on peut
comparer à d’autres pays qui auraient
été plus vite pour mettre en place ces
législations qui aurait d’une certaine
façon quelque chose à nous dire de neuf
sur ces questions là d’un art semble en
tout cas sur les violences sexuelles et
pas uniquement sur la sphère conjugale
mais sur les violences sexuelles et on a
beaucoup à apprendre de certains pays et
notamment par exemple du canada qui a
une législation qui est très
certainement beaucoup plus en avance que
l’anneau qu’est ce que ça veut dire il
est en avance notamment eux ils n’ont
pas du tout le même réflexe sur le
consentement qui est nous vraiment l’un
d’eux
le problème principal pour la justice et
cette question du consentement est
plutôt du défaut de consentement qui est
extrêmement compliqué parce qu’on
demande aux victimes de prouver qu’elle
n’était pas consentante ce qui est très
souvent absolument impossible alors que
le canada une approche qui est tout à
fait différente puisque l’ approche est
celle que c’est l’auteur qui doit
prouver que la victime était consentante
donc ça change totalement la logique
la démarche est totalement différente
mais je suppose que c’est aussi lié à
une évolution de la société canadienne
qui n’est pas la même que la nôtre et
qui est beaucoup plus sensibilisés
notamment aux droits des femmes depuis
plus longtemps et plus je pense plus
avancés que nous sur ces questions là et
puis on sait par exemple que le day trip
comme on dit aux états unis donc ce
violent qui intervient au moment d’une
rencontre d’un rendez vous etc etc
par exemple a été très rapidement mises
en oeuvre dans le délai les années 1970
c’est ce que dit en l’occurrence dans
votre livre je crois c’est alice de bush
qui en parlent en comparant justement le
cas français au cas américain évidemment
ce n’est pas la même chose en france
patrick charrier howie le on souffre de
l’absence d’une expression comme le day
trip en français parce que elle et elle
est très parlante et elle mais elle met
en avant
justement que dave c’est le rendez vous
oui non et demie en sauvant la grand la
grande place du viol par une personne
connue et donc donc ça met de côté ça
met de côté le les clichés du violeur
inconnue dans un parking
donc en ce n’est pas directement lieu
conjugales mais mais on s’en approche
sylvie stenberg sur ces questions la
recherche avance on a compris en termes
juridiques en terme médical aussi est ce
que en histoire par exemple il y à des
travaux qui sont en train d’être mises
en oeuvre dans cette perspective
d’histoire du genre en particulier pour
pouvoir approcher ces questions là comme
ceux de victoria vannes oc i dernière
intervient dans le livre de dirigée par
patrick chariot qui a écrit la paix des
ménages
est ce que il ya d’autres travaux dans
ce domaine là pour pouvoir réfléchir à
cette question du consentement de du
couple et du viol qui peut intervenir au
sein du couple
bon alors récemment je me suis intéressé
à ces questions je me suis dit y’a rien
qui aille
et en fait en faisant une biographie
cheville a quand même beaucoup de choses
après sur la question du viol conjugale
la grande
le grand problème qui se pose aux
historiens c’est de jouer entre une
définition analytique de la violence
c’est à dire la définition vernaculaire
et la définition que nous avons qui
inclut en particulier la question des
conséquences physiques psychiques etc
sur les personnes qui est en fait une
définition récente et puis le fait que
dans le passé et bien ces définitions
n’existait pas et l’incrimination
elle-même n’existait pas et donc on peut
travailler sur des abus ce que je disais
tout à l’heure c’est à dire sur le fait
que sa tombe d’abus et est réprimé ou au
moins étaient condamnés très
difficilement quand même sur des vraies
incrimination et des procès en
particulier merci à tous les trois donc
merci a vous audrey darsonville est
revenu avec nous pour nous parler en
tant que juriste de ces questions de
viol conjugal je rappelle que votre
livre donc que vous avez dirigé patrick
chariot s’intitule le viol conjugal avec
une préface de l’excellente historien
georges vigarello c’est au cnrs éditions
qui était d’ailleurs un historien du
viol il veut écrire une histoire du
violet puis que votre histoire des
sexualités dirigé par vous sylvie
stenberg est paru très récemment avec
christine bard sandra bohringer gabriel
houbre et didier lett aux presses
universitaires de france merci à tous
les trois
[Musique]
[Applaudissements]
[Musique]
c’était le temps du débat remerciements
à toute notre équipe chloé cambrelin
faniry shereni by hugo bourcier et
louise andrée à la technique aujourd’hui
pascale beaudin à la réalisation
marie-laure s’il voulait
[Musique]
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